Retrouver un dossier de naturalisation ou l’origine d’un ancêtre étranger

Quand l’arbre généalogique franchit une frontière

Un Français sur quatre compte au moins un grand-parent ou un arrière-grand-parent né hors de France, arrivé de Belgique, d’Italie, de Pologne, d’Espagne, du Portugal ou d’Europe centrale entre le milieu du XIX^e siècle et les années 1950. C’est le cas dans Le Livre de Papy, où toute une lignée de tisserands et de fileuses vient d’Ypres et de Comines, en Belgique.

Le blocage le plus fréquent tient en une question : comment connaître le village exact de naissance à l’étranger lorsque les souvenirs familiaux disent seulement « il venait d’Italie » ou « elle était polonaise » ? Trois fonds français donnent la réponse avant même d’ouvrir les archives du pays d’origine.

1. Le dossier de naturalisation aux Archives nationales (Pierrefitte-sur-Seine)

Si votre ancêtre a acquis la nationalité française par décret, par déclaration ou par réintégration entre 1814 et les années 1960, il existe un dossier individuel de naturalisation conservé aux Archives nationales (site de Pierrefitte-sur-Seine, sous-série BB/11 jusqu’en 1930, puis versements du ministère de la Justice et de la Santé publique).

C’est l’un des dossiers les plus riches qui soient : on y trouve la demande signée par l’ancêtre, des extraits d’actes de naissance et de mariage traduits depuis le pays d’origine, la composition de la famille, les adresses et employeurs successifs en France, un rapport de police ou de préfecture sur sa moralité et parfois des photographies.

Comment trouver le numéro du dossier de naturalisation ?

1. Interrogez la salle des inventaires virtuelle des Archives nationales (base Natnum) pour les décrets de 1883 à 1930 et les listes nominatives numérisées.
2. Cherchez le nom dans le Journal officiel (Lois et décrets) sur Gallica (à partir de 1924, tous les décrets de naturalisation, de déclaration et de réintégration y sont publiés avec la date et le lieu de naissance exacts, ainsi que le numéro de dossier du ministère, du type 12345 X 28). Avant 1924, cherchez dans la partie supplémentaire du Bulletin des lois.
3. Vérifiez le recensement de population (1926, 1931, 1936 ou 1946) : la colonne « Nationalité » indique souvent « Français par naturalisation » et permet de resserrer la fourchette d’années.

2. Et s’il n’a jamais été naturalisé ? La série 4 M aux archives départementales

Beaucoup d’immigrés ont vécu toute leur vie en France sans demander la naturalisation, ou leurs enfants sont devenus français à leur majorité. Dans ce cas, cherchez aux archives départementales du lieu de résidence :

• L’acte de mariage civil en France : même pour un étranger, l’officier d’état civil français inscrit la date et la commune exacte de naissance, ainsi que les noms des parents. Demandez aussi les pièces annexes de mariage (parfois conservées en série E ou 3 E), qui contiennent l’acte de naissance original venu de l’étranger.
• Le contrôle des étrangers en série 4 M (et série W après 1940) : registres d’immatriculation des étrangers (loi du 8 août 1893), demandes de cartes d’identité d’étrangers (instaurées en 1917, avec photographie d’identité !) et dossiers individuels de préfecture.

3. Poursuivre ensuite dans les archives du pays d’origine

Une fois la commune exacte identifiée :

• Belgique : état civil et registres paroissiaux en ligne gratuitement sur le portail Agatha des Archives de l’État (voir notre guide retrouver ses ancêtres belges).
• Italie : le portail officiel Antenati du ministère italien de la Culture met en ligne gratuitement l’état civil napoléonien, de la Restauration et italien (stato civile) de la quasi-totalité des provinces.
• Pologne : le portail des archives d’État polonaises (Szukaj w Archiwach) et la base d’indexation Geneteka couvrent des millions d’actes paroissiaux et civils.
• Espagne : les registres civils (depuis 1870) se demandent auprès du Registro Civil de la commune, et les archives diocésaines ou le portail PARES conservent les fonds anciens.